Décret du 2 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

J.O. 229 du 3 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Décret du 2 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

NOR : DEVP0310075D

Par décret en date du 2 octobre 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :

En qualité de représentants de l'Etat

M. Thierry Trouvé, directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement, en remplacement de M. Philippe Vesseron.

Mme Caroline Paul, chargé du bureau « air, sols et déchets » à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé, en remplacement de M. Lucien Abenhaïm.

Mme Hélène Eyssartier, chargée de la 7e sous-direction du budget, représentant le ministre chargé du budget, en remplacement de Mme Anne Bosche-Lenoir.